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Section II > Chapitre 10 > Position 1008 > 1008.50

Classification opinions

… d’un lavage et d’un traitement mécanique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.30

Classification opinions

… fabrication des pneumatiques pour camions. Application de RGI 4. Adoption : 1994 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.49

Classification opinions

… utilisé à l’intérieur et à l’extérieur. Application des RGI 1 (Note 1 u) du Chapitre 95 ) et 6. Adoption : 2023   …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.90

Classification opinions

… pour la fabrication de cuir artificiel. Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 32 et Note 2 e) du Chapitre 39) et …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00

Classification opinions

… par une solution de bitume additionnée d'amiante, de charges minérales et d'huile de tung (d'abrasin). Adoption : …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3820 > 3820.00

Classification opinions

… pare-brise après dilution dans de l'eau. Application de la RGI 3 (c). Adoption : 1998 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.50

Classification opinions

… avec les autres pièces du moteur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.11

Classification opinions

… sont classées séparément dans le n° 69.12. Application des RGI 1 et 6 Voir également l'Avis 6912.00/1 Adoption : 2013 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404 > 4404.10

Classification opinions

… à 2 mètres et un diamètre de 22 mm à 25 mm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.91

Classification opinions

… côté, galonné par couture d'une tresse élastique (8 mm de largeur) et pourvu de huit lanières de fixation. Le …

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