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Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… exemple, des brosses, une boîte ou un tube de cirage et un chiffon de nettoyage en tissu. La présente position ne … confectionnés en matières textiles tels qu’un pyjama, un T-shirt, un pantalon, un short, par exemple.  Les articles …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5604

Explanatory notes

… ultérieure d'articles tels que pneumatiques, courroies de machines ou tuyaux. On peut citer parmi les produits … pêche, de courroies, de tresses, de tissus pour sièges, en chirurgie, etc. et les cordes à linge, constituées par un …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… de la présente position sont des produits de constitution chimique non définie, dont la molécule renferme plus d'une … (y compris les copolymères), des polymères modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… d'abats : 0210.91 - - De primates 0210.92 - - De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); de … salées, séchées (notamment, par déshydratation ou par lyophilisation) ou fumées telles que le bacon , les jambons, …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5506

Explanatory notes

… discontinues et les fibres de déchets passent dans des machines qui les parallélisent plus ou moins. Ces fibres … Lors du peignage, le ruban de carde passe sur d'autres machines, qui parallélisent presque parfaitement les fibres …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… 8807.30 - Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote 8807.90 - Autres La présente …   7) Les hélices de dirigeables. II. Les  parties de véhicules aériens, avec ou sans pilote, y compris de …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… , c’est‑à‑dire les timbres normalement utilisés pour affranchir la correspondance ou les colis postaux, les … cartes‑lettres, cartes postales, bandes pour journaux, affranchies d’une vignette postale imprimée. Les articles de …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

Explanatory notes

… en mer, cartouches photo-éclair pour l'équipement des véhicules aériens, fusées éclairantes, pétards et torches …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309

Explanatory notes

… à huile, à médicaments, par exemple. 4)    Capsules déchirables pour bouteilles à huile, à lait, à bière, etc., … paquets, des locaux, des wagons de chemins de fer ou autres véhicules, etc., y compris les bandes, boutons et marques de …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… d'acides, de produits radioactifs ou d'autres produits chimiques, les plombs pour filets de pêche, les plombs pour … suivent leur régime propre, par exemple celui d'organes de machines ou d'appareils ( Section XVI ), les câbles avec …