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Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … accessoires d'armes et les parties de munitions (voir les Notes explicatives des n°s 93.05 et 93.06). Les lunettes de …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009

Explanatory notes

… non fermentés , sans addition d'alcool, se reporter à la Note 6 du présent Chapitre. Les jus de fruits ou de légumes … ou non, soit d'un foulage ou d'un broyage (pour les pommes notamment), soit d'un traitement à l'eau froide, à l'eau … des tomates, du cassis ou de certains légumes comme la carotte ou le céleri).  Les jus de cette position …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , … en particulier : 1)    Les récipients de tout genre et notamment les réservoirs, bacs et similaires sans … Les articles de ménage, tels que la vaisselle de table, les pots, plateaux, gobelets, cruchons, têtes de siphons, les …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207

Explanatory notes

… sur ce principe, le générateur de sons comporte un arbre moteur couplé élastiquement à un moteur synchrone, qui l'entraîne à une vitesse constante. … différents sont disposés par paires le long de l'arbre moteur. Chaque engrenage entraîne des roues dentées appelées …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314

Explanatory notes

… fil de fer ou d'acier , on doit entendre conformément à la Note 2 du présent Chapitre, les produits obtenus à chaud ou … et filtration de nombreuses substances; fabrication de clôtures, de garde‑manger, de réseaux de protection contre les insectes, de garde‑corps de machines, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464

Explanatory notes

… de poulies à gorge, le fil pénètre dans la pierre par frottement, la pénétration étant facilitée en arrosant la …

Section X > Chapitre 48 > Position 4814

Explanatory notes

… matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée 4814.90 ‑ Autres A.‑ PAPIERS … PEINTS ET REVETEMENTS MURAUX SIMILAIRES Conformément à la Note 9 du présent Chapitre, l'expression papiers peints et … exemple), même enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente destinée à rendre le papier lavable …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307

Explanatory notes

… 0307.52 ‑ ‑ Congelés 0307.59 ‑ ‑ Autres 0307.60 ‑ Escargots autres que de mer          ‑ Clams, coques et … ‑ ‑ Congelés 0307.79 ‑ ‑ Autres               - Ormeaux ( Haliotis spp .) et strombes ( Strombus spp. ) : 0307.81 ‑ ‑ … sépiole, le calmar et l’encornet, le poulpe (ou pieuvre), l’escargot, la palourde (ou clam), la coque, l’arche, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802

Explanatory notes

… grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, … de ces articles. Des exemples en sont donnés à la fin de la Note explicative et dans les Considérations générales qui la … plaqués ou doublés de métaux précieux (voir à cet égard les Notes explicatives du Chapitre 71). Une mention spéciale est …