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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. …
Explanatory notes
… et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. Les articles visés à la présente position sont généralement … haute résistance à la flexion. En raison de ces qualités particulières, les articles ainsi réalisés trouvent un …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815
… Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… ‑ Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. … chimiques. Ne sont pas compris ici les produits qui retardent le développement de ces processus. Ces … à base de substances actives. Il s'agit dans la majeure partie des cas de certains métaux, d'oxydes métalliques, …Section XI > Chapitre 51 > Position 5108
… Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.08 ‑ Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail. … aux fils de poils fins, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. …
Explanatory notes
… et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. 3917.10 - Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques … de demi‑produits ou de produits finis (les tuyaux d'arrosage nervurés, les tubes perforés, par exemple) des …Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour …
Explanatory notes
… 74.13 ‑ Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isoles pour … du n° 73.12 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Etant donné sa haute …Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
… Articles d'équipement pour la construction, en matières …
Explanatory notes
… 39.25 ‑ Articles d'équipement pour la construction, en matières … les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties 3925.90 - Autres La présente position ne couvre que … N ° 3925.20 Le n ° 3925.20 couvre les portes montées sur charnières ou les portes coulissantes des types utilisés …Section XV > Chapitre 72 > Position 7220
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… 72.20 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). ‑ Simplement …Section XI > Chapitre 54 > Position 5401
… Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 54.01 ‑ Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail . … 5401.10 ‑ De filaments synthétiques 5401.20 ‑ De filaments artificiels La présente position couvre les fils à coudre de … synthétiques ou artificiels au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. …Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide …
Explanatory notes
… 20.03 ‑ Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2003.10 ‑ Champignons du genre Agaricus 2003.90 - Autres La présente position couvre les …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
… croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées. …