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Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00

Classification opinions

… à former une étiquette et d'un levier de commande dont la manoeuvre entraîne simultanément l'impression de la bande, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.19

Classification opinions

… performances (par exemple, impression d’encre de protection non conductrice et revêtement anti-traces de doigts). Le …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21

Classification opinions

… décoratif utilisée pour revêtir un mur déjà existant et non comme un élément structurel.  Le produit existe en deux …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22

Classification opinions

… décoratif utilisée pour revêtir un mur déjà existant et non comme un élément structurel.  Le produit existe en deux …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

Classification opinions

… Application des RGI 1 (libellé du n° 62.12 et Note 1 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2000 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30

Classification opinions

… d’air pour disperser la chaleur. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2025 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.90

Classification opinions

… résistance aux agents chimiques. Application des RGI 1 (Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2021 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60

Classification opinions

… à gaz et un dispositif de gril électrique en acier inoxydable pour effectuer des opérations de cuisson de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60

Classification opinions

… que les trottoirs, les chemins et les pistes cyclables. La technologie mise en œuvre permet au conducteur de se tenir …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21

Classification opinions

… les ions positifs et les ions négatifs. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 … 2. Système de …