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Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.49

Classification opinions

… peut être utilisé à l’intérieur et à l’extérieur. Application des RGI 1 (Note 1 u) du Chapitre 95 ) et 6. …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.90

Classification opinions

… Elle est utilisée pour la fabrication de cuir artificiel. Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 32 et Note 2 e) du …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912 > 3912.90

Classification opinions

… comme adsorbant dans la chromatographie sur colonne et sur plaques, etc. Adoption : 1965 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.90

Classification opinions

… forme carrée, disposée dans un cadre en carton entre deux plaques de tôle mince perforées (longueur du côté : 50 cm, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3820 > 3820.00

Classification opinions

… au nettoyage des pare-brise après dilution dans de l'eau. Application de la RGI 3 (c). Adoption : 1998 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.50

Classification opinions

… une bonne synchronisation avec les autres pièces du moteur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.3 > 8539.39

Classification opinions

… de couleur : 3.000 K / 6.000 K / 1.000 K / 12.000 K Application des RGI 1 (Note 2 a) de la Section XVI) et 6 . …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.11

Classification opinions

… et la soucoupe sont classées séparément dans le n° 69.12. Application des RGI 1 et 6 Voir également l'Avis 6912.00/1 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.3 > 0307.32

Classification opinions

… L’emballage porte la mention « Cuire avant consommation ». Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106 > 6106.20

Classification opinions

… partielle partant de l'encolure se fermant par un bouton. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

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