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Section X > Chapitre 49 > Position 4909

Explanatory notes

… à une illustration. Elles peuvent être présentées en feuilles, dépliants ou carnets. Les articles similaires ne … forme de cartes postales illustrées ou de deux ou plusieurs feuillets pliés et attachés ensemble, mais dont une ou … dans des circonstances telles que naissances, baptêmes, félicitations ou remerciements. Les cartes imprimées peuvent …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209

Explanatory notes

… cas, ils peuvent comporter des contacts électriques, ce qui n'affecte pas leur classement.      Les diapasons sont des … souvent plusieurs tubes à anche unique donnant des sons différents sont réunis ensemble.      Il existe aussi des …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… etc., ainsi que les navires, avions, voitures de chemin de fer, voitures automobiles, remorques‑camping et engins de … à glace. d)    Les ressorts, les serrures, les garnitures, ferrures et autres parties et fournitures d'emploi général, …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… de bouchage en liège naturel. 3)    Les cubes, plaques, feuilles et bandes en liège découpés autrement que de forme … de matière plastique, etc. Les bouchons sont destinés à fermer certains récipients. Les bouchons creux (coquilles en …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… dans la fabrication des aciers alliés ou des alliages non ferreux ou à préparer certains produits chimiques. Sous … obtenues par dépôt électrolytique de nickel affiné sur des feuilles de départ auxquelles deux boucles de nickel ont été … A mesure que le dépôt de nickel affiné se constitue, les feuilles de départ deviennent partie intégrante des cathodes …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… les impuretés. 4)   L' hydrogénoorthophosphate de calcium renfermant une proportion de fluor égale ou supérieure à … toujours classés dans la présente position alors même que, manifestement, ils ne seraient pas utilisés comme engrais . … ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant : les mélanges de superphosphates avec de la …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… à celle d'articles à usages déterminés, ces ouvrages se différencient des pains, blocs ou formes similaires sous … plaques pour toitures constituées par un support (en carton feutre, en une nappe ou en un tissu de fibres de verre, en … de fibres artificielles ou synthétiques ou de jute, en feuille mince d'aluminium, notamment) noyé dans l'asphalte …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3904

Explanatory notes

… tendance à adhérer aux surfaces métalliques lorsqu'il est chauffé. C'est notamment pour ces motifs qu'il est souvent … obtenir des matières plastiques utilisables. Sous forme de feuille souple, le PVC est très utilisé comme matière … de tous types destinés au transport des voyageurs. Les feuilles de PVC rigides trouvent des applications dans la …

Section III > Chapitre 15 > Position 1506

Explanatory notes

… de bovins, d'ovins, de caprins, de poissons ni de mammifères marins et toutes les huiles d'origine animale à … de suif, des huiles obtenues à partir de poissons ou de mammifères marins et des huiles provenant des graisses de … mécanismes délicats (montres, machines à coudre, armes à feu, etc.). 3)    Les huiles d'os , obtenues par traitement …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… bâtiments conçus pour le combat, armés de diverses armes offensives et défensives, comportant des dispositifs de protection contre … radio.              Les bâtiments de cette catégorie diffèrent, en outre, des navires de commerce par une …