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Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24

Classification opinions

… et mélanges d’isomères (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou … contenant au moins 90 % (*) de stéréoisomères d’un hydrocarbure déterminé. 3°) Mélanges d’autres isomères … 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29

Classification opinions

… et mélanges d’isomères (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou … contenant au moins 90 % (*) de stéréoisomères d’un hydrocarbure déterminé. 3°) Mélanges d’autres isomères … 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.60

Classification opinions

… incorporé, conçu pour un usage commercial et présentant les caractéristiques techniques suivantes : vitesse de rotation … râper et préparer des frites et des juliennes de légumes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. … râpage et broyage, grâce à des lames interchangeables. La capacité de tranchage pour les choux est de 90 kg par heure …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90

Classification opinions

… contenant notamment de l'acide borique, du thymol, de l'eucalyptol et de l'acide benzoïque, destinée à l'hygiène buccale ou dentaire, à prévenir la mauvaise haleine et la … de l'éclat aux dents. Cette préparation est destinée au rinçage de la bouche préalablement au brossage des dents …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.49

Classification opinions

… … 2. Radiateur en aluminium (985 mm x 530 mm x 145 mm) pour excavatrice. Il est conçu pour refroidir le liquide de refroidissement provenant du moteur de l'excavatrice, en transférant la chaleur excessive du … liquide de refroidissement retourne ensuite vers le moteur. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12

Classification opinions

… Ces produits peuvent être utilisés pour un grand nombre d'applications, notamment la fabrication de filtres à lait jetables, de ceintures pour … de fonds pour broderies et de semelles de chaussures. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13

Classification opinions

… Ces produits peuvent être utilisés pour un grand nombre d'applications, notamment la fabrication de filtres à lait jetables, de ceintures pour … de fonds pour broderies et de semelles de chaussures. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20

Classification opinions

… transformateurs et ayant la forme d’un boîtier métallique carré contenant les éléments suivants : 1. un système … programmables, des alarmes compatibles et des entrées de capteur externe. Il est doté d’un logiciel propriétaire pour … membrane Pompe à gaz Pompe à huile Alimentation électrique Carte Mère Elément chauffant Colonnes du séparateur de gaz …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00

Classification opinions

… , conditionnées pour la vente au détail dans une boîte en carton avec du café soluble (200 g) présenté dans un pot en verre. Le café soluble est classé séparément dans le n° 2101.11. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 2101.11/1. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.30

Classification opinions

… conducteur qu'un appareil de mesure de la vitesse tel que « canon radar » ou « canon laser » fonctionne à proximité. … émet des signaux acoustiques et visuels clairs lorsqu'il capte les hyperfréquences émises par un appareil de mesure … radar/laser, d'un système de fixation au pare-brise, d'un câble d'alimentation, de fusibles et de pièces détachées, …