Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types …
Explanatory notes
… 59.01 ‑ Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types … des types utilisés pour la chapellerie. 5901.10 ‑ Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types … usages similaires. Ces tissus peuvent être écrus, blanchis, teints, imprimés, etc. et présenter une surface lisse ou …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier …
Explanatory notes
… ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier … le rôle et la place des diverses pièces d'une structure (bâtiments, machines, etc.) ou les proportions et l'aspect …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non …
Explanatory notes
… 68.13 ‑ Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non … de fibres d'amiante, de matière plastique et d'autres produits appropriés, que l'on soumet à un moulage sous forte … la chaleur et à l'usure, elles sont destinées à revêtir les segments de freins, les disques ou cônes d'embrayage ou …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir …
Explanatory notes
… feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir … 40 ), les papiers et cartons ( Chapitre 48 ), les tissus enduits ( Chapitre 59 ), etc. Le cuir reconstitué peut être … agglomération sous pression, à l'aide de colle ou d'autres liants, de rognures, déchets ou fibres de cuir. 2) Par …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3818 > 3818.00
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.53
… (DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI); sels des ces produits …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1
… Déchets et débris de piles, de batteries de piles et …
Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00
… ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, …