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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207 > 9207.10
… Instruments à clavier, autres que les accordéons …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.5 > 9506.51
… Raquettes de tennis, même non cordées …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613 > 9613.10
… Briquets de poche, à gaz, non rechargeables …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 84.79 - Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris … pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues 8479.20 - Machines et appareils pour l'extraction …Section VI > Chapitre 38 > Position 3817
… en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02. …
Explanatory notes
… en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02. Cette position couvre les … Ils comportent des chaînes latérales relativement longues et ne sont pas des produits du genre de ceux cités … pour la fabrication des acides alkylnaphtalènes sulfoniques ou de leurs sels. La présente position exclut les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 85.43 ‑ Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni … Chapitre, ni couverts plus spécifiquement par une position quelconque d'un autre Chapitre (notamment les Chapitres 84 … ici les articles électriques comportant des dispositifs mécaniques, à condition que ces dispositifs ne jouent qu'un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. …
Explanatory notes
… nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. 8401.10 - Réacteurs nucléaires 8401.20 - Machines et … et dispositifs contenus dans l'enceinte de l'écran biologique, y compris, éventuellement, l'écran lui-même, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114
… d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En … les orfèvres, de dimensions généralement plus considérables que les bijoux du n° 71.13 et consistant en : A) Objets …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …