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Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… et huile butyrique, par exemple). L'huile butyrique est obtenue par extraction de l'eau et des matières non grasses …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… d'images pour enfants qui contiennent des illustrations mobiles ou se dressant en relief à l'ouverture du livre …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… citer : 1)    Les dalles, plaques, carreaux, briques, etc. obtenus par pression ou fusion et servant au revêtement, au …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Explanatory notes

… tuyaux en caoutchouc. 2)    Les tuyaux flexibles onduleux obtenus , par exemple, par déformation d'un tube. Ces tuyaux …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… textiles touffetées relevant de la présente position sont obtenues par insertion, à l'aide d'un système d'aiguilles et …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… On y range notamment : 1)    Le cidre , boisson alcoolique obtenue par fermentation du jus de pommes. 2)    Le poiré , …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… ( n° 38.09 ). g)     L'amylopectine et l'amylose isolées obtenues par fractionnement d'amidon ( n° 39.13 ). …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3904

Explanatory notes

… des diluants, des matières de charge, etc. pour obtenir des matières plastiques utilisables. Sous forme de …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… cours du filage ou du tissage et les effilochés de chanvre, obtenus par effilochage de vieux cordages, de chiffons, etc. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… excédant 20.000 décitex. La condition prévue en D) a pour objet d'assurer que les câbles soient effectivement prêts …

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