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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… asphaltiques ou goudronneuses suivent, en revanche, le régime des ouvrages du métal correspondant. Sont en outre …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… de ceux du n° 57.03, par exemple, par leur manque de rigidité, leur épaisseur et leur résistance, les rendant …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5803

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… de Manille (abaca), le chanvre de Maurice ( Furcraea gigantea ) et le chanvre ou lin de la Nouvelle‑Zélande ( …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… comme telles, ces derniers produits suivent leur régime propre ( n°s 70.11 , 70.17 , 70.18 ou Chapitre 90 , …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… serrage servant à fixer des tuyaux souples sur des éléments rigides tels que tubes, robinets, raccords, etc.), ne font …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

Explanatory notes

… calorifuge (sous forme de feuilles froissées), ainsi qu'en chirurgie ou en médecine (vétérinaire notamment) pour la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534

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