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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

Explanatory notes

… chaque impulsion de courant émise par l'horloge mère fait avancer d'un pas (minute ou demi‑minute) l'aiguille des … peuvent être intérieures, extérieures, à deux ou plusieurs faces, de table, etc. Les horloges mères commandent parfois …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… sur socle, casiers à musique, pupitres, parcs pour enfants, tables roulantes (à hors d'œuvres, à liqueurs, par exemple), même équipées de résistances chauffantes. 2)    Pour l'équipement des bureaux , tels …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307

Explanatory notes

… à raser, même contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (voir la Note 1 c) du Chapitre 34); les … moussants, même contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (voir la Note 1 c) du Chapitre 34).       …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423

Explanatory notes

… à l'unité de surface, de tissus en pièces en cours de fabrication. 10)  Les balances ou bascules doseuses pour le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429

Explanatory notes

… sont susceptibles de creuser. Ils se caractérisent par le fait que le bord d'attaque du godet, ce dernier étant placé …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5607

Explanatory notes

… se différencient des filés métalliques du n° 56.05 par le fait que le fil de métal est habituellement plus gros et … Sont exclus de cette position : a)    Les ficelles de fantaisie utilisées notamment par les pâtissiers ou les …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6401

Explanatory notes

… de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, … est semblable à celui du moulage par embouage sauf que l'on fait tourner la pâte dans un moule fermé afin de former la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512

Explanatory notes

… les voitures de pompiers, etc. 10)  Les appareils pour faciliter le garage des véhicules , consistant en organes …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466

Explanatory notes

… les Considérations générales de la Section), et exception faite des outils du Chapitre 82 , la présente position … (même électriques ou électroniques), qui permettent la fabrication automatique des pièces selon un gabarit ou un …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302

Explanatory notes

… gladius ) 0302.49 ‑ ‑ Autres               ‑ Poissons des familles Bregmacerotidae , Euclichthyidae , Gadidae , … simplement leur conservation pendant le transport. Le fait que les poissons ont été légèrement saupoudrés de sucre …

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