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Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… 1. Courroies de transmission ou transporteuses, constituées par une bande … rouge, présentant des petites saillies en relief de forme pyramidale destinées à accroître les propriétés … se présente comme une enveloppe souple qui peut être mise sur des chaussures. Adoption : 1986 … 6. Classeur à …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ … de l'étain sont les suivantes : I.   Enrichissement du minerai par lavage ou broyage, suivi du flottage, selon le … utilisé sous forme de tubes souples ou de feuilles minces. * *    * Les principaux alliages d'étain compris …

Legal note

… ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ …       les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.99

Classification opinions

… de sucre » d’un diamètre de 0,5 à 0,8 mm, constituées d’un minimum de 80 % de sucre, d’un minimum de 8,5 % d’amidon de maïs et d’un maximum de 1,5 % d’eau …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202 > 1202.4 > 1202.42

Classification opinions

… détacher la pellicule. Après refroidissement, la graine est soumise à un frottement entre des brosses ou des courroies à nervures caoutchoutées pour éliminer la pellicule. Les arachides présentent un taux d’humidité d’au moins 4 % en poids et une activité …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90

Classification opinions

… 1. Courroies de transmission ou transporteuses, constituées par une bande … consistant en papiers fortement imprégnés de résine mélaminique, devenues cassantes au pliage et ayant perdu le … 1 h) de la Section XI) et 6. Adoption : 2019 … 4. Feuilles trilaminées , composées de deux couches extérieures en …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.9 > 3905.91

Classification opinions

… et d'alcool vinylique (environ 40 % en poids) et par de l'amidon prégélatinisé en tant que charge (environ 45 % en … le motif comonomère d'alcool vinylique (74 % en poids) prédomine sur le motif comonomère d'éthylène (26 % en … poids). Ce produit est utilisé pour fabriquer des feuilles minces, des plaques ou des articles moulés biodégradables. …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07;        c)   les … ou usages similaires. 3.‑  Dans la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés … de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). CONSIDERATIONS GENERALES Le …

Legal note

… n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07;        c)   les … ou usages similaires. 3.‑  Dans la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés … de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11

Classification opinions

… Le cylindre de tabac peut être enveloppé dans un papier d'aluminium colaminé. Le poids total du produit est …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94

Classification opinions

… 2.514 mm (largeur) et 4.877 mm (longueur), est muni d'une transmission automatique électronique, d'une cabine fermée … 11R22.5. Le châssis est muni d'une sellette d'attelage pour semi-remorque et le poids total roulant autorisé est de … 2.464 mm (largeur) et 4.597 mm (longueur), est muni d'une transmission automatique électronique à trois vitesses, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.50

Classification opinions

… 1. Terminal de paiement électronique au moyen d'une carte de … la lecture d'une carte à puce ou d'une carte magnétique. Le terminal fonctionne par l'intermédiaire du réseau … l'apurement de la transaction ainsi que l'enregistrement et l'émission de reçus indiquant les montants débités ou …

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