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Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.49

Classification opinions

… boîtes hermétiquement scellées et cuit à une température d’environ 70 °C ; le produit peut contenir une faible quantité de gélatine additionnée. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.4 > 7314.49

Classification opinions

… de longueur indéterminée, constituées par une série de spirales légèrement aplaties en fil d'acier au carbone, reliées entre elles par insertion entre deux spirales d'un fil ondulé de même nature dont les extrémités …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.41

Classification opinions

… boîtes hermétiquement scellées et cuit à une température d’environ 70 °C ; le produit peut contenir une faible quantité de gélatine additionnée. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.10

Classification opinions

… de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe … et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.20

Classification opinions

… de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe … et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.30

Classification opinions

… de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe … et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40

Classification opinions

… de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe … et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00

Classification opinions

… , d'une teneur en protéines calculée sur matière sèche, d'environ 50 %, obtenue par traitement thermique à la vapeur … l'alimentation humaine, soit pour l'alimentation animale. Voir également l'Avis 2106.10/1. Adoption : 1991 … 2.  …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80

Classification opinions

… 1. Produit en fibres de verre (laine de verre), pouvant servir pour l’isolation thermique ou acoustique , présenté … séparer le fil élémentaire (fibre) des matériaux produits à partir de ces technologies sans endommager le produit. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.29

Classification opinions

… l'opération de cueillette. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/1 et 8467.29/1. …