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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466

… porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs …

Explanatory notes

… porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs … types. 8466.10 - Porte-outils et filières à déclenchement automatique 8466.20 - Porte-pièces 8466.30 - Dispositifs … les porte-outils de tours, les filières à déclenchement automatique, les broches porte-meules, les corps de rodoirs …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001 > 7001.00

… déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31

… avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9402

… d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils …

Explanatory notes

… d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils … pour chirurgie orthopédique, permettant les interventions compliquées sur les extrémités inférieures et supérieures, … 4)    Les tables, tables‑lits et similaires pour examens cliniques, médications, massages, etc., ainsi que les lits …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802

… de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même …

Explanatory notes

… de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même … de la Nomenclature qui assurent un classement plus spécifique de ces articles. Des exemples en sont donnés à la … pierres naturelles (y compris l'ardoise), préparés pour mosaïques, revêtements divers, etc., qu'ils soient ou non …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00

… ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10

… alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10

… Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance …

Section X > Chapitre 48 > Position 4810

Explanatory notes

… utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids … constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m 2 n'excédant pas 150 g 4810.32 - - …

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