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Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé :              … -    d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou …

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… ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé :              … -    d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… ou les maillots de gardiens de but de football, par exemple);        f)    les drapeaux et les cordes à drapeaux … à voile, du Chapitre 63;        g)    les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins à glace …        n)    les véhicules de sport de la Section XVII, à l'exclusion des luges, des bobsleighs et similaires;        …

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… ou les maillots de gardiens de but de football, par exemple);        f)    les drapeaux et les cordes à drapeaux … à voile, du Chapitre 63;        g)    les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins à glace …        n)    les véhicules de sport de la Section XVII, à l'exclusion des luges, des bobsleighs et similaires;        …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du n° 28.44 ou des métaux … du métal ou la fabrication de composés métalliques, à l’exclusion des cendres et résidus provenant de l’incinération … antidétonants contenant du plomb (plomb-tétraéthyle, par exemple), qui sont constitués essentiellement de plomb, de …

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… effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du n° 28.44 ou des métaux … du métal ou la fabrication de composés métalliques, à l’exclusion des cendres et résidus provenant de l’incinération … antidétonants contenant du plomb (plomb-tétraéthyle, par exemple), qui sont constitués essentiellement de plomb, de …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de … rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières …

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… de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de … rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les … et la cyanamide et ses dérivés métalliques (n° 28.53), à l'exclusion de la cyanamide calcique, même pure (Chapitre 31). …        e)   le graphite artificiel (n° 38.01), les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils …

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… un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les … et la cyanamide et ses dérivés métalliques (n° 28.53), à l'exclusion de la cyanamide calcique, même pure (Chapitre 31). …        e)   le graphite artificiel (n° 38.01), les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils …

Section XV

Explanatory notes

… ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par exemple);          f)   les articles de la Section XVI … que les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, … du n° 83.06.     Dans les Chapitres 73 à 76 et 78 à 82 (à l'exception du n°  73.15 ), les mentions relatives aux parties …

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… ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par exemple);          f)   les articles de la Section XVI … du n° 83.06.     Dans les Chapitres 73 à 76 et 78 à 82 (à l'exception du n°  73.15 ), les mentions relatives aux parties … du Chapitre 83 , les ouvrages des Chapitres 82 ou 83 sont exclus des Chapitres 72 à 76 et 78 à 81. 3.‑  Dans la …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… 4.‑  Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du n° 20.02. 5.-  Aux fins du n° 20.07, l’expression obtenues par cuisson signifie obtenues par … alcoométrique volumique (voir Note 2 du Chapitre 22) n'excède pas 0,5 % vol. Notes de sous ‑positions. 1.‑  Au sens …

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… 4.‑  Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du n° 20.02. 5.-  Aux fins du n° 20.07, l’expression obtenues par cuisson signifie obtenues par … alcoométrique volumique (voir Note 2 du Chapitre 22) n'excède pas 0,5 % vol. Notes de sous ‑positions. 1.‑  Au sens …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple);        c)    les tissus et autres surfaces … stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à l'exception de l'ardoise. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent … Chapitre 25 qui ont subi une main-d'oeuvre de nature à les exclure de celui-ci par application de la Note 1 dudit …

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… de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple);        c)    les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des Chapitres 56 … stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à l'exception de l'ardoise. …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : … Zn. 2)     Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %.        b)  Alliages d'aluminium         les …

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… pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : … Zn. 2)     Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %.        b)  Alliages d'aluminium         les …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… à 40.13. 3.‑ Dans les n°s 40.01 à 40.03 et 40.05, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux formes … d'activateurs ou d'autres agents de vulcanisation (exception faite de ceux ajoutés pour la préparation du latex … dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 mm, entrent dans le n° 40.08. 8.‑ Le …

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… à 40.13. 3.‑ Dans les n°s 40.01 à 40.03 et 40.05, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux formes … d'activateurs ou d'autres agents de vulcanisation (exception faite de ceux ajoutés pour la préparation du latex … dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 mm, entrent dans le n° 40.08. 8.‑ Le …

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