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Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

Explanatory notes

… de fabrique. Il est à remarquer que les étiquettes sont exclues de la présente position. 3)    Les couvre-coiffures …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2808

Explanatory notes

… pour la préparation de la nitrocellulose, etc. Sont exclus de la présente position : a)    L'acide …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… toujours enroulés en couronnes, bobines ou rouleaux. Sont exclus de la présente position  : a)    Les barres en fer ou …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… par traitement des huiles de minéraux bitumineux. Sont exclus de la présente position : a)    Les naphténates et …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007

Explanatory notes

… comprend également les préparations homogénéisées. Sont exclues de la présente position  : a)    Les gelées et pâtes …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2301

Explanatory notes

… d'autres fins (comme engrais, par exemple).            Sont exclues de la présente position les farines et les poudres …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306

Explanatory notes

… non texturée, propre à l'alimentation humaine. Sont exclues de cette position les lies ou fèces d'huiles ( …

Section I > Chapitre 3 > Position 0306

Explanatory notes

… autres que ceux indiqués au paragraphe 1) ci‑dessus. Sont exclus de la présente position : a)    Les oursins et les …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

Explanatory notes

… teinte et polie, est également destinée à cet usage. Sont exclus de la présente position : a)    Les cuirs et peaux …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… capsules et autres dispositifs de fermeture. Sont notamment exclus de la présente position certains articles ménagers …

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