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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108
… Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… inoxydable à toutes températures, offrant une résistance chimique remarquable à la plupart des milieux, notamment aux acides (toutefois, l'eau régale l'attaque). C'est après l'argent et le cuivre, le …Section XX > Chapitre 96 > Position 9614
… Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 96.14 ‑ Pipes (y compris les têtes de pipes), fume‑cigare et fume‑cigarette, et leurs parties. La présente position couvre : … tels que cure-pipes, nettoie-pipes, etc., qui suivent leur régime propre. b) Les cigarettes électroniques et …Section VII > Chapitre 39 > Position 3914
… Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… d'ions de la présente position sont des polymères rétifiés, généralement présentés sous forme de granulés, qui … de l'eau, l'adoucissement du lait, la chromatographie, la récupération de l'uranium contenu dans les solutions acides … et de divinylbenzène, des polymères acryliques et des résines phénoliques, modifiés chimiquement. La présente …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, … (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.10
… Appareils et matériel pour le développement automatique des … ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des …
Section X > Chapitre 47 > Position 4703
… Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.03 ‑ Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. - Ecrues : … dans la fabrication de produits absorbants (matières de rembourrage, langes) et dans la fabrication de papiers et cartons très solides, nécessitant une résistance élevée à la déchirure, à la traction et à …Section XV > Chapitre 72 > Position 7226
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… 72.26 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). - En aciers au …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.3
… Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1
… En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …