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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55
… Fibres synthétiques ou artificielles discontinues …
Explanatory notes
… discontinues Note. 1.‑ Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou … filaments synthétiques seulement : les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur; e) …Legal note
… Note. 1.‑ Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou … filaments synthétiques seulement : les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur; e) …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), …
Explanatory notes
… relais, coupe‑circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres … . La gamme des interrupteurs de la présente position s'étend depuis les petits interrupteurs pour appareils de radio, instruments électriques, etc. jusqu'aux interrupteurs de basse tension, pour …Section IV > Chapitre 17
… Sucres et sucreries …
Explanatory notes
… Chapitre 17 Sucres et sucreries Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une … lactose, maltose, glucose, fructose (lévulose), etc.), les sirops, les succédanés du miel, les mélasses …Legal note
… que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n° … on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire … 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe …
Section XV > Chapitre 72
… Fonte, fer et acier …
Explanatory notes
… Chapitre 72 Fonte, fer et acier Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre et, pour ce qui est … sont en forme d'arcs de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Ces produits … plus élaborés tels que pièces moulées, pièces de forge, etc. ainsi que les palplanches, les profilés soudés, les …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans la … sont en forme d'arcs de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Ces produits …Section V > Chapitre 26
… Minerais, scories et cendres …
Explanatory notes
… Chapitre 26 Minerais, scories et cendres Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … extraits de la mine. Il désigne également les métaux à l'état natif enrobés dans leur gangue (sables métallifères, … les minerais ne font l'objet d'un commerce qu'après avoir été « préparés » en vue d'opérations métallurgiques …Legal note
… présent Chapitre ne comprend pas : a) les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de … boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2 > 8549.21
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs … des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.31
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs … des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou …