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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
Explanatory notes
… et produits similaires : 3002.41 - - Vaccins pour la médecine humaine 3002.42 - - Vaccins pour la médecine vétérinaire 3002.49 - - Autres - …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux. …
Explanatory notes
… été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux. 2853.10 ‑ Chlorure de cyanogène (chlorcyan) … les phosphures repris ici, qui sont obtenus par action directe des éléments composants, on peut citer les … de phosphonium obtenu, par exemple, par une réaction d'échange entre le phosphore, l'iode et l'eau; il est utilisé …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à …
Explanatory notes
… 82.07 ‑ Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines‑outils (à emboutir, à … - Outils de forage ou de sondage : 8207.13 - - Avec partie travaillante en cermets 8207.19 - - Autres, y … une vis de serrage ou un doigt de clavetage, avec, le cas échéant, un brise‑copeaux. On rangerait également ici des …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et …
Explanatory notes
… 96.08 ‑ Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et … d’articles relevant d’au moins deux des sous‑positions précitées 9608.60 ‑ Cartouches de rechange pour stylos ou … à leur pointe ‑ Autres : 9608.91 ‑ ‑ Plumes à écrire et becs pour plumes 9608.99 ‑ ‑ Autres Relèvent de la …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et …
Explanatory notes
… et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et … Elles peuvent être fraîches, réfrigérées, congelées, séchées ou pulvérisées. Les algues servent à divers usages … betteraves à sucre et les cannes à sucre sous les formes précisées dans son libellé. Les bagasses, qui sont les …Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39
INN
… … brémazocine … bropéramole … capravirine … caricotamide … céclazépide … cédirogant … cérivastatine … cipémastat … … … dalcotidine … danirixine … daporinad … darovasertib … déclenpérone … délanzomib … derpanicate … dersalazine … … … donépézil … dorastine … durlobactam … duvoglustat … ecalcidene … éfinaconazole … elarofiban … elbimilast … …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour …