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Section V > Chapitre 26 > Position 2620

Explanatory notes

… - Contenant de l’arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l’extraction de l’arsenic … l’antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges 2620.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend … l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges.  Il s'agit généralement de déchets provenant du …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411

Explanatory notes

… de panneaux de fibres de cette position peuvent être distinguées selon leurs méthodes de fabrication. Elles …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104

Explanatory notes

… qui subissent fréquemment un refendage dans le sens de la longueur ou un sciage sous forme de lamelles        Les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014

Explanatory notes

… une documentation précise sur la route suivie et les changements de cap intervenus au cours du voyage accompli …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

Explanatory notes

… être tenu compte, pour l'application de cette règle, des changements de couleur qui auraient pu survenir. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447

Explanatory notes

… tous supports. A.- METIERS A BONNETERIE (OU A TRICOTER) On distingue essentiellement les deux groupes suivants : 1)    … ou une diminution de la grandeur des mailles d'une rangée, des articles plats de formes diverses destinés à …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2905

Section X > Chapitre 48 > Position 4814

Explanatory notes

… muraux sont d'ordinaire désignés sous le nom de papier ingrain . Ils peuvent être décorés en surface (peints, par … sous leur forme initiale à l'état non décoré. Le papier ingrain non décoré est d'ordinaire enduit d'une couche de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011

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