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Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… en nickel. Ces produits sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives des n°s 74.09 et … ainsi que pour la construction d'appareils destinés en particulier à l'industrie chimique. Sont exclus de la présente position les treillis d'une seule pièce, exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée et …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841

Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

Explanatory notes

… chapeaux et coiffures, même garnis. 6506.10 - Coiffures de sécurité               - Autres : 6506.91 - - En caoutchouc … 63, 68 ou 95.  Elle couvre notamment les coiffures de sécurité (celles utilisées pour la pratique des sports, les … de bain, capuchons, etc. 2)  Les coiffures en peau ou en cuir naturel ou reconstitué . 3)  Les coiffures en …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

… sur des alliages d’étain, de nickel, de zinc ou surtout de cuivre. Il est parfois plaqué sur du cuivre à l’état pur ou parfois sur de l’acier. Il sert à la … du n° 71.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. …

Section X > Chapitre 47 > Position 4703

Explanatory notes

… Les pâtes à la soude ou au sulfate sont obtenues par cuisson du bois, généralement sous la forme de petits … alcalines. Dans le cas de la pâte à la soude, la liqueur de cuisson est une solution de soude caustique (hydroxyde de … utilisé à un stade donné de la préparation de la liqueur de cuisson. Les pâtes au sulfate sont de loin les plus …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2926

Explanatory notes

… ou arylique ou parfois de l’azote. Selon que dans une molécule on a un, deux ou trois radicaux (–CN) on a des … nitriles et leurs dérivés de substitution on peut citer, en particulier : 1)    L’ acrylonitrile* . Liquide incolore …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9617

Explanatory notes

… plastiques ou autres matières) gainée ou non de papier, de cuir, de simili cuir, etc. L’espace entre l’ampoule et l’enveloppe peut être … isolées sous vide sans enveloppe extérieure de protection, conçues pour conserver la température. Dans le cas des …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808

Explanatory notes

… cette partie de la position groupe des produits très divers conçus pour concourir plus ou moins à l'ornementation ou à … sens large du terme (ameublement des locaux, des navires ou véhicules notamment). Tous ces produits sont rangés ici …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… Ces articles peuvent être enroulés ou non. Ils sont conçus : 1)    Soit pour la production de positifs (papiers … ils peuvent alors être utilisés comme des plaques ou des pellicules photographiques ordinaires. 3)    Soit pour la … position : a)    Les films photographiques plans ou les pellicules photographiques en rouleaux à développement et …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… solfèges, pourvu qu' ils comportent des morceaux de musique d'exécution ou d'exercice, même accompagnés des paroles ou …

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