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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716

Explanatory notes

…       Les remorques et semi‑remorques conçues pour être tractées par des véhicules automobiles constituent la … sur la plateforme du véhicule tracteur auquel elle est attelée au moyen d'un dispositif spécial.       Aux fins de …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… relevant de la présente position, on peut citer les cannes utilisées comme appui pour la marche, les bâtons de … les cannes pour personnes handicapées ou pour personnes âgées, les cannes-sièges caractérisées par la présence d'une poignée destinée à former un siège.         Les bois, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3807

Explanatory notes

… distillés, dont certaines des huiles volatiles ont été séparées par une distillation plus poussée, sont également classés dans la présente position. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515

Explanatory notes

… opérations de coupe. L'opération de soudage peut soit être exécutée manuellement, soit être totalement ou partiellement …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304

Explanatory notes

… que : les fonds de teint, les poudres dites de riz, même compactées, les poudres pour bébés (y compris la poudre de talc non mélangée, ni parfumée, conditionnée pour la vente au détail), les autres …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307

Explanatory notes

… qui peuvent être associés à du savon en toute proportion, présentées sous forme de liquide ou de crème et conditionnées pour la vente au détail sont classées dans le n° 34.01 . Lorsqu'elles ne sont pas … ou combustion, tel l' Agarbatti , et peuvent être présentées sous forme de liquides, de poudres, de cônes, de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416

Explanatory notes

… dans le foyer au sein d’un jet d’air comburant sont assurées soit par l’air comprimé, soit par un jet de vapeur, …

Section I > Chapitre 5 > Position 0511

Explanatory notes

… trois sortes de cochenilles : la noire, la grise ou argentée et la rougeâtre. La cochenille, qui fournit une … rouge, sert à préparer le carmin ( n° 32.03 ) et la laque carminée ( n° 32.05 ).        Parmi les insectes semblables …