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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… les services à thé et à café, les assiettes, soupières, saladiers, plats et plateaux de toute sorte, cafetières, théières, chopes, sucriers, tasses, saucières, raviers, compotiers, corbeilles et paniers (à pain, à fruits, etc.), beurriers, huiliers, salières, moutardiers, coquetiers, dessous de plats, …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601

Explanatory notes

… l'ensemble demeure celui d'ouates et pour autant qu 'il ne s'agisse pas de produits du n° 58.11 . Selon leurs … linge, etc.), comme matériel d'emballage ou pour des usages sanitaires. Cette position englobe aussi bien les ouates en … de préparations (de parfum ou de fard ( Chapitre 33 ), de savon ou détergent ( n° 34.01 ), de cirage, crème, …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3101

Explanatory notes

… ne pouvant être utilisés que comme engrais. 4)    Le guano désagrégé. 5)    Les produits résultant de l'action de … résidus de dessuintage des laines. 8)    Les mélanges de sang séché et de poudre d'os. 9)    Les boues d'épuration … ( n° 05.11 ). b)    La poudre d'os, de cornes ou de sabots et les déchets de poissons ( Chapitre 5 ). c)    Les …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2204

Explanatory notes

… Madère, de Malaga, de Marsala, de Porto, de Malvoisie, de Samos, de Xérès, etc. Sont exclus de cette position : a)    … par les particules végétales qu'il tient en suspension, de saveur sucrée, contenant en solution des mélanges de sucres … constituent le bouquet du vin, c'est‑à‑dire son odeur et sa saveur.         Abandonné à lui‑même, ce moût fermente …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3405

Explanatory notes

… en suspension dans une émulsion de white spirit et de savon liquide. 3)    Les produits pour le polissage, le … 4)    Les poudres à récurer consistant en mélanges de sables finement moulus avec certaines quantités de carbonate … (détachants), qui sont classés d'après leur nature (il s'agit généralement d'essence de pétrole du n° 27.10 ou de …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205

Explanatory notes

… simples, trompettes d'harmonie, etc.), les clairons, les saxhorns, les bugles, les barytons, les basses, les … de Barbarie et instruments similaires , à tuyaux, mais sans clavier, fonctionnant automatiquement ou au moyen d'une … les clarinettes, les cors anglais, les bassons, les saxophones, les sarrussophones, etc. A ce groupe peuvent …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475

Explanatory notes

… que des chalumeaux de réchauffage ou des dispositifs de pressage et de soudage mais même dépourvues de tels … dispositif spécial, sous forme d'une amorce de feuille, est saisi par un jeu de cylindres étireurs, puis entraîné …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6502

Explanatory notes

… pour chapeaux obtenues en forme : 1)    Directement par tressage de toutes matières, les plus couramment utilisées étant la paille, le jonc, le raphia, le sisal, les lames de papier, les rubans de bois, les lames et …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… doivent présenter des caractéristiques indiquant qu'il s'agit d'anodes pour le nickelage, c'est‑à‑dire, être munies … bandes ou en plaquettes de forme carrée ou rectangulaire, sans ouvraison complémentaire) ( n°  75.02 ). b)    Les … Les barres simplement coulées, laminées ou filées qui ne satisfont pas aux critères de forme, de longueur ou …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5003

Explanatory notes

… est le cas, par exemple, des cocons fondus noirs avec ou sans chrysalide, des cocons rouillés, fortement tachés ou …