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Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… théâtre, travesti, protection, etc.). Ce Chapitre couvre également les résilles et filets à cheveux en toutes … plumes, etc.), présentées séparément , qui suivent leur régime propre. …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… substances organiques et minérales. Le glycérol brut peut également être obtenu par transestérification des huiles et … par d'autres alcools. La présente position comprend également les eaux glycérineuses , sous-produits de la …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

…  : amas mycéliens, mélangés ou non de terre ou de matières végétales. Les arbres, arbustes, arbrisseaux et autres … boutures racinées. Cette sous‑position ne couvre pas les églantiers ( n° 0602.40 ). N°s 0602.20, 0602.30, 0602.40 et …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… 3921.13 - - En polyuréthannes 3921.14 - - En cellulose régénérée 3921.19 - - En autres matières plastiques 3921.90 … bandes et lames et aux blocs de forme géométrique régulière, même imprimés ou autrement travaillés en surface …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… etc. Les rideaux peuvent être confectionnés en tissus légers ou épais. 2)    Les stores d'intérieur qui sont plus … ou de décoration. La présente position comprend également les étoffes de longueur indéterminée ayant subi un …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… aussi laines d'effilochage , laines renaissance , laines régénérées , laines de réemploi , etc., comportent … de produits formés d'un mélange de laine avec des fibres végétales (coton, par exemple) ou de la fibranne; …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… l'extraction du beurre de cacao, mais tous peuvent être également utilisés pour l'extraction de la théobromine, pour … , provenant du passage des fèves dans des machines dites dégermeuses ; ils ne renferment pratiquement pas de matières …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… esters souhaités. Il peut être produit à partir d’huiles végétales (par exemple, colza, soja, palme, tournesol, … ( n° 27.10) . b)    Les produits dérivés d’huiles végétales qui ont été complètement désoxygénés et qui se …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… et pommeaux pour parapluies, ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches ou articles analogues. 2)    Les … de fixation pour parasols, les plaques de base pour cannes-sièges ou similaires, etc. Sont exclus de cette position  : …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… pâtes alimentaires ou de préparations diététiques. Il est également employé comme liant pour certaines préparations de … que le sulfate ou le phosphate de gluten, les protéines végétales hydrolysées ou le glutamate de sodium. Sont …

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