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1812 résultats pour "art"

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436

Explanatory notes

… 8436.80 - Autres machines et appareils               - Parties : 8436.91 - - De machines ou appareils d’aviculture … incubateurs combinent également les fonctions de couveuse artificielle. B)   Les couveuses artificielles .  Dans ces installations, qui comportent des …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905

Explanatory notes

… de la présente position peuvent également être obtenus à partir d’une pâte à base de farine, semoule ou poudre de … Ces produits de la biscuiterie sont essentiellement des articles d'une conservation de longue durée, par suite d'une … ou de fécule cuite et séchée, destinées à revêtir certains articles de pâtisserie ou de confiserie et notamment les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437

Explanatory notes

… secs 8437.80 - Autres machines et appareils 8437.90 - Parties I.‑ MACHINES POUR LE NETTOYAGE, LE TRIAGE OU LE … des conserves et les machines de boulangerie ( n°  84.38 ). PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420

Explanatory notes

… 8420.10 ‑ Calandres et laminoirs               ‑    Parties : 8420.91 ‑ ‑ Cylindres 8420.99 ‑ ‑ Autres La … ces machines sont parfois désignées sous des noms particuliers (notamment les machines à repasser des … ou à repasser du type à calandre, même à usage domestique. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

Explanatory notes

… huiles animales, puis séchés à l'étuve ou à l'air et partiellement dégraissés par immersion dans une solution … qu'ils sont lavables; on les utilise en ganterie ou comme articles d'essuyage.  Les peaux de gros animaux (chevreuils, … pour imiter certaines peaux (crocodile, lézard, etc.) ou artificiellement froissée, ridée ou chagrinée. Néanmoins, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809

Explanatory notes

… de finissage des fils textiles, tissus, feutres, papiers, cartons, cuirs ou matières analogues, non dénommés ni … de la fourrure. Les produits et préparations destinés plus particulièrement à des usages domestiques, tels que les … des tissus, d'empêcher les mailles de filer dans les articles de bonneterie, les bas ou articles finis. Ces …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208

Explanatory notes

… le lustrage ou opérations similaires. 4)    L'oxydation artificielle, obtenue selon divers procédés chimiques, … effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Sont par contre … toute dimension, pourvu qu’ ils n’aient pas le caractère d’articles ou d’ouvrages repris ailleurs. Relèvent notamment …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932

Explanatory notes

… comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé . Appartiennent, notamment, à ce groupe :        1)    … C’est une poudre cristalline blanche et inodore. Édulcorant artificiel utilisé principalement en alimentation et en … graines de semen-contra, capitules floraux non épanouis d’ Artemisia cina , elle se présente sous forme de cristaux …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476

Explanatory notes

… chauffage ou de réfrigération 8476.89 - - Autres 8476.90 - Parties L'expression machines automatiques de vente de … une ou plusieurs pièces de monnaie ou jetons ou une carte magnétique. La présente position se rapporte aux … automatique, mais aussi ceux qui consistent en une série de compartiments dont on retire les marchandises à la main, …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Explanatory notes

… au divertissement du public, des ensembles comprenant des articles, tels que tentes, animaux, instruments et appareils … des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, les parties et accessoires reconnaissables comme étant … pas le matériel du n° 95.04 et du n° 95.06, ni les articles dénommés ou repris ailleurs dans le présent …

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