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Section XV > Chapitre 72 > Position 7208

Explanatory notes

… arrondissage des arêtes, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce … ou rectangulaire et de toute dimension, pourvu qu’ ils n’aient pas le caractère d’articles ou d’ouvrages repris … pliés. Les tôles sont utilisées dans la construction navale, la fabrication des wagons de chemin de fer, des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446

Explanatory notes

…               - Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes : 8446.21 - - A moteur 8446.29 - - Autres 8446.30 - … former le tissu. Dans le cas le plus simple de la toile, la nappe de chaîne venue de l'ensouple est divisée en deux …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3909

Explanatory notes

… que le formaldéhyde, l'acétaldéhyde, le furfural, etc. La nature du produit varie suivant les conditions dans … b) et c) ci‑dessus, modifiées par l'adjonction de résines naturelles (colophane, etc.), de résines synthétiques … de polyuréthanne et de diisocyanate poly-fonctionnels n'ayant pas réagi (par exemple le toluène diisocyanate). En …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2921

Explanatory notes

… et ses dérivés; sels de ces produits 2921.45 - - 1-Naphtylamine (alpha-naphtylamine), 2-naphtylamine … (C 10 H 7 NH 2 ). Poudre blanche ou lamelles nacrées inodores. Elle sert en synthèse organique …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… etc. 5) Les préparations alimentaires consistant en miel naturel enrichi de gelée royale d'abeilles. 6) Les … comprimés pour usages alimentaires, à base de parfums naturels ou artificiels (vanilline, par exemple). 9) Les … qui sont des solutions de sucre additionnées de substances naturelles ou artificielles destinées à leur conférer …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5804

Explanatory notes

… essentiellement composées de noeuds obtenus au moyen de navettes. 4)   Les dentelles macramé , grosses dentelles … blouses ou autres articles d'habillement, mouchoirs, nappes, tapis de table ou autres articles d'ameublement. Les … classés généralement aux Chapitres 62 ou 63 d'après leur nature, par exemple les mantilles ( n° 62.14 ), les …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904

Explanatory notes

… en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues et ceux réfractaires du Sous-Chapitre précédent. … dans le présent Sous-Chapitre est basé uniquement sur la nature des objets obtenus (briques, tuiles, appareils … à l’exception de la vaisselle, des autres articles de ménage ou d'économie domestique et des articles de toilette …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905

Explanatory notes

… et produits similaires. 1905.10 ‑ Pain croustillant dit « knäckebrot » 1905.20 ‑ Pain d'épices               ‑ … la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même contenant du cacao.         Dans la présente position sont repris tous les produits de la boulangerie ordinaire ou fine, de la pâtisserie ou de la biscuiterie; …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… repris ici ont subi un traitement chimique ou physique de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité … au moyen de puissantes presses hydrauliques ou par laminage entre des cylindres, soit par compression en tous … pour la fabrication d'engrenages, d'hélices, de navettes pour le tissage, de pièces de machines, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504

Explanatory notes

… préétabli ou réglable, un système de courants alternatifs en un autre système de courants alternatifs d'intensité, de tension, d'impédance, etc., …

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