Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non …
Explanatory notes
… 73.12 ‑ Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non … jute, etc.) ou être revêtus de textiles, de matières plastiques, etc. Les câbles sont normalement de section … tressés (tresses). Tous ces articles peuvent être soit de longueur indéterminée, soit coupés de longueur et munis de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous …
Explanatory notes
… 71.09 - Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi que pour l'assimilation, aux plaqués ou doublés, des métaux …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. 2001.10 ‑ Concombres et cornichons 2001.90 ‑ … présentés en fûts, en tonnelets, en cuveaux ou contenants analogues ou bien conditionnés pour la vente au détail en … hermétiquement fermés. Certaines de ces préparations sont connues sous le noms de pickles (préparations, au vinaigre …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). ‑ Huiles de tournesol … de coton et ses fractions : 1512.21 ‑ ‑ Huile brute, même dépourvue de gossypol 1512.29 ‑ ‑ Autres A) HUILE DE … qui est la plus importante des huiles semi‑siccatives, est obtenue à partir de l'amande des graines de plusieurs …Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, …
Explanatory notes
… 65.04 - Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, … au moyen des cloches du n° 65.02, à la suite des opérations habituelles du dressage, du tournurage et du garnissage. Le … et éventuellement tournurées, ne doivent donc pas être confondues avec les cloches n'ayant pas subi l'opération du …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.30
… Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.20
… Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2
… Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.2
… Verres à boire à pied, autres qu'en vitrocérame …