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2044 résultats pour "不动产证复印件盖章到哪里<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>白山成人专科需要高中毕业证吗-不动产登记证明什么时候开始的<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>不动产权证办理过程lu"

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436

Explanatory notes

… en sylviculture, ainsi qu’en aviculture ou en apiculture, à l’exclusion des machines et appareils des types … (moteurs, pompes, ventilateurs, etc.) ou thermiques, à l’exclusion des simples armoires ou tiroirs, qui suivent le … de triage (y compris les mireuses électroniques ), mais à l’exclusion des simples lampes mireuses.          Les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… SO 2 NR 2 R 3 ) dans laquelle R 1 est un radical organique plus ou moins complexe possédant un atome de carbone … un autre atome, soit un radical organique ou inorganique plus ou moins complexe (y compris des liaisons doubles ou …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3707

Explanatory notes

… A) et B) ci-après, les produits pour la production de la lumière-éclair . Ces produits consistent généralement en … B)   Les préparations, sous forme de mélanges étudiés pour l'usage photographique de deux ou plusieurs produits, sont, … exemple. b)    Les lampes et tubes pour la production de la lumière-éclair en photographie du n° 90.06 . c)    Les …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606

Explanatory notes

… utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 3606.90 … rugueuses, émettent des étincelles suffisantes pour allumer le gaz, l'essence, l'amadou ou d'autres matières … la chaleur par réaction exothermique sans accompagnement de lumière ou de flamme (par oxydation de la poudre de fer …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… utilisées, soit en l'état, soit après traitement (cuisson, dissolution ou ébullition dans l'eau ou le lait, etc.), dans … autant qu 'elles ne soient pas couvertes par une position plus spécifique de la Nomenclature. Sont notamment classés … concentré additionné d'acide citrique (dans une proportion lui donnant une teneur totale en acide nettement supérieure …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Explanatory notes

… en tout textile, qui ne sont pas repris dans des positions plus spécifiques de la Section XI ou dans d'autres Chapitres … de nettoyage, même imprégnés de produits d'entretien ( à l'exclusion de ceux des n°s 34.01 ou 34.05 ). 2)    Les … dont l'organe filtrant non remplaçable est constitué par plusieurs couches de nontissés, même traitées avec du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426

Explanatory notes

… et peuvent être montés ou échangés sur le chantier par l'utilisateur lui‑même. Dans ce cas, les organes de travail restent … avec le tracteur ‑ qu'ils soient montés ou non sur celui‑ci ‑ alors que le tracteur avec son dispositif …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461

Explanatory notes

… les tôles ont une table fixe et sont employées pour l'usinage de pièces de grande longueur (rails, par exemple). … du n°  84.59 dont l'aspect extérieur rappelle celui de la raboteuse, mais qui sont équipées uniquement de … bords est muni de dents et dont les extrémités sont soudées l'une à l'autre. 7)    Les machines à tronçonner . Ces …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3601

Explanatory notes

… sont des mélanges dont la combustion produit un grand volume de gaz chauds. Ces derniers engendrent un effet de … pour armes, la combustion a lieu dans un espace restreint à volume pratiquement constant et la pression créée dans le … a)   Les poudres sans fumée       Elles sont à base de nitrocellulose (nitrates de cellulose), ordinairement de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523

Explanatory notes

… artificiellement 2523.29 ‑ ‑ Autres 2523.30 ‑ Ciments alumineux 2523.90 ‑ Autres ciments hydrauliques Le ciment … laitiers moulus, additionnés d'un accélérateur et prêts à l'usage, doivent être rangés dans la présente position. …

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