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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451

Section IV > Chapitre 20 > Position 2003

Explanatory notes

… les pieds de champignons) et les truffes, à l'exception des produits de l'espèce préparés ou conservés au vinaigre ou à … de ceux présentés dans les états prévus au Chapitre 7 . Les produits de cette position peuvent être présentés entiers, …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3605

Explanatory notes

… du n °  36.04. Cette position comprend les allumettes produisant une flamme par frottement sur une surface … ou en autres matières et par une tête composée de divers produits chimiques inflammables. Les allumettes-bengale et …

Section V > Chapitre 26 > Position 2616

Explanatory notes

… c)    Les cérargyrites (argent corné), chlorures et iodures d'argent. d)    La polybasite , sulfure d'argent et … (métaux de la mine du platine : iridium, osmium, palladium, rhodium et ruthénium). …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7801

Explanatory notes

… lingots, saumons, plaques, pains, baguettes, etc.; ces demi‑produits sont destinés à être ultérieurement laminés, filés … refondus, etc. La présente position couvre également les anodes coulées pour affinage électrolytique, et les …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… et bandes, en zinc. La présente position couvre les produits en zinc définis à la Note 9 d ) de la Section XV , … la lithographie et autres procédés d'impression et de reproduction, etc. La présente position ne couvre pas  : …

Section II > Chapitre 7 > Position 0706

Explanatory notes

… ( Arctium lappa ) et les panais ( Pastinaca sativa ).  Ces produits demeurent classés dans la présente position, que … bardane conservées provisoirement ( n° 07.11 ). c)     Les produits fourragers du n° 12.14 . …

Section V > Chapitre 25 > Position 2510

Explanatory notes

… naturellement mélangées à du phosphate de calcium). Ces produits relèvent de cette position, même lorsqu'ils sont … thermiquement à seule fin d'éliminer les im­puretés. Les produits de l'espèce, lorsqu'ils ont été grillés ou calcinés …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… ‑ En nickel non allié 7505.22 ‑ ‑ En alliages de nickel Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 … la Section XV sont analogues ( sauf en ce qui concerne les anodes du n°  75.08 ) aux articles en cuivre décrits à la …

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