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Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… en cermets, y compris les déchets et débris. Ces produits, constitués par un composant du type céramique (c'est‑à‑dire … borolites . 3)    De carbures de zirconium, de chrome, de tungstène, etc., mélangés avec du cobalt, du nickel ou du … et les fours (par exemple, comme pots, creusets, becs ou tubes), ou pour la fabrication de roulements, de garnitures

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… par bijouterie de fantaisie , uniquement les articles de la nature de ceux visés au paragraphe A) de la Note explicative … condition qu 'ils ne comportent pas de perles fines ou de culture, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou … reconstituées, ni - si ce n'est à titre d'accessoires ou de garnitures de minime importance tels que définis par la Note …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… ou non. Toutefois, les boîtiers qui ne sont pas des types habituellement utilisés en horlogerie et qui sont plutôt de la nature des cages d'appareils scientifiques, de compteurs … Ils peuvent être décorés, garnis de perles fines ou de culture, de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402

Explanatory notes

… que, mélangés à de l'eau à la concentration de 0,5 % à la température de 20 °C et ensuite laissés au repos pendant une heure à la même température, ils produisent un liquide transparent ou … ou moins pour une concentration de 0,5 % à la température de 20 °C ne sont pas considérés comme agents de …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… goudron, gélatine, etc.); 2)    Sans liant, à une température de l'ordre de 300 °C; dans ce dernier cas, la résine naturelle contenue dans le liège tient lieu de liant. Le …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Explanatory notes

… ‑ Palplanches 7301.20 ‑ Profilés Les palplanches sont constituées soit par des profilés obtenus par laminage, … ont une forme ondulée. Les palplanches‑colonnes sont constituées par deux palplanches soudées. Les palplanches …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… Les ciseaux du type ordinaire , pour usages domestiques (couture, bureau, cuisine, etc.), à lames plates, rondes, …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… soit en poudre, qui se travaille par la même méthode que le tungstène (voir la Note explicative du n°  81.01 ). Le … du plomb. Il est très dur, très malléable, fond à haute température et demeure inaltéré à l'air à la température … lampes à incandescence, dans la fabrication de grilles de tubes électroniques, de résistances chauffantes pour fours …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… 1209.22 ‑ ‑ De trèfle (Trifolium spp.) 1209.23 ‑ ‑ De fétuque 1209.24 ‑ ‑ Du pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.) 1209.25 ‑ ‑ De ray grass ( …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… citer : 1)    Les parties d'armes de guerre , telles que tubes (y compris leurs chemises de rechange), freins et … Sont exclus de la présente position : a)    Les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … XV ) ou en matières plastiques ( Chapitre 39 ). b)    Les étuis pour armes ( n° 42.02 ). c)     Les appareils …

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