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Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.90

Classification opinions

… leurs deux côtés. L'un des côtés représente l'image d'un personnage de fiction. De l'autre côté, apparaissent des … numérique qui forme la collection et où figurent plusieurs personnages de fiction. Même si les disques à collectionner … gadgets promotionnels pour stimuler les ventes d'une marque spécifique, ils sont conçus pour être utilisés comme jeux. …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        c)     les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 …

Legal note

… non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        c)     les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.32

Classification opinions

… pour un modèle particulier de téléphone mobile. L'étui, équipé d'un aimant, se verrouille avec un circuit Intégré à … du téléphone mobile. Le téléphone mobile détecte si le clapet de l'étui est ouvert ou fermé en détectant un changement de champ magnétique. Lorsque le clapet de l'étui est fermé, le téléphone mobile active le …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10

Classification opinions

… contre l'humidité, constituées par deux feuilles de papier crêpé imprégné d'asphalte, avec intercalation d'une feuille … sous pression, à l'aide de matières bitumineuses, une nappe fibreuse en pâte à papier formée selon la technique de la papeterie et revêtues, dans certains cas, sur une de leurs …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.1 > 4410.11

Classification opinions

… composé de trois couches de panneaux de particules, découpé de forme circulaire (900 mm de diamètre et 25 mm … de papier imprégné de résine mélaminique sur ses faces supérieure et inférieure. Le bord latéral est recouvert … qu'il est destiné à être combiné avec un autre article, ni permettant d'en identifier l'usage comme une partie de …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905 > 8905.20

Classification opinions

… 1. Plate-forme de forage sur vérins, qui est conçue pour les opérations à une profondeur de mer allant jusqu'à 76 m. Elle … le caisson-ballast est partiellement chassée, ce qui lui permet de remonter. Ensuite le caisson et la plate-forme …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de … 1.‑  On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du … de céréales coupées avant maturité, et ayant encore leur pellicule, sont assimilés aux grains ordinaires. Les …

Legal note

… reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de … 1.‑  On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.5 > 8541.51

Classification opinions

… courant électrique par effet Hall. Il est utilisé dans des petits moteurs de précision du type de ceux qui équipent les lave-linge, les réfrigérateurs, les appareils …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21

Classification opinions

… qui est entièrement doublé et qui est muni d'une poche équipée d'une fermeture à glissière, d'une petite poche latérale et d'une poche pour téléphone … de revêtement protecteur. Ce revêtement n'est pas perceptible à l'oeil nu. Application des RGI 1 et 6. …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21

Classification opinions

… 1. Matières servant à la fabrication de joints destinés à équiper des moteurs et des organes de transmission de … vulcanisé, de forme carrée (152 mm x 152 mm) à coins perpendiculaires, présentée en différentes couleurs et avec …

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