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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.19

Classification opinions

… permettant de retenir les poussières et autres impuretés. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits … Les produits des n ° s 33.03 à 33.07 restent classés ici même s'ils contiennent, à titre accessoire, certaines …

Legal note

… les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.10

Classification opinions

… pour rectifier la composition des vernis et des peintures). Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 32) et 6. Adoption … pour rectifier la composition des vernis et des peintures). Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 32) et 6. Adoption … la corrosion et favorise l’adhérence des émaux de finition. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10

Classification opinions

… risques d'électrocution; 8°) des circuits de canalisations. Application de la Note 3 du Chapitre 90. Adoption : 1993 … … comportant : - des sacs gonflables dotés d'un mécanisme de friction par vibration installés en divers points; - un … nominale est de 260 W et sa tension nominale de 110 V. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Adoption : 2015 …

Section VII

Explanatory notes

… complémentaires les uns des autres. 2.‑ A l'exception des articles des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre … sont à classer séparément. Note 2 de la Section. Les articles du n° 39.18 (revêtements de sols, revêtements de … mentionnées ci‑dessus. Par contre, tous les autres articles en matières plastiques ou en caoutchouc du genre …

Legal note

… complémentaires les uns des autres. 2.‑ A l'exception des articles des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… et leurs parties, du Chapitre 65;         c)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par … aggloméré à tous les stades d'ouvraison, ainsi que les articles finis en ces matières, sous réserve des exclusions prévues à la Note explicative du n° 45.03. …

Legal note

… et leurs parties, du Chapitre 65;         c)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.99

Classification opinions

… la vente au détail dans une boîte en carton où figurent les indications qui permettent de l'identifier, précisant avec … modèles d'étiqueteuses elles doivent être utilisées, etc. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 Cassette de … de positionnement de la cassette L Ruban encreur M Bobine réceptrice N Tête thermique (unité principale) O Rouleau …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.6 > 8430.69

Classification opinions

… sur des excavatrices et utilisé pour casser ou concasser. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2023 …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841 > 2841.90

Classification opinions

… 1. Dioxyde de lithium et de cobalt (LiCoO 2 ), présenté sous forme de poudre noire, utilisé … dans les électrodes positives des batteries au lithium-ion. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1211 > 1211.20

Classification opinions

… destinées à être utilisées en tant qu’ingrédient dans la fabrication de préparations alimentaires, comme par exemple les soupes de poulet. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

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