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Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.90

Classification opinions

… ou capacités variables, dont l'une des extrémités est filetée pour accueillir une capsule de fermeture à vis et …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00

Classification opinions

… simultanément l'impression de la bande, son découpage et la fixation du fragment de bande ainsi imprimé et découpé sur …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… pas :          a)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après : … métalliques se présentant sous forme de poudre très fine ou de toile métallique, par exemple (Sections XIV ou … à chaque valeur et qui est apte à être utilisé à des fins d’analyse, d’étalonnage ou de référence.          B)  A …

Legal note

… pas :          a)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après : … métalliques se présentant sous forme de poudre très fine ou de toile métallique, par exemple (Sections XIV ou … à chaque valeur et qui est apte à être utilisé à des fins d’analyse, d’étalonnage ou de référence.          B)  A …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent … d'une substance antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de … 4.‑  Les acides complexes de constitution chimique définie constitués par un acide des éléments non métalliques …

Legal note

… chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent … d'une substance antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de … 4.‑  Les acides complexes de constitution chimique définie constitués par un acide des éléments non métalliques …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), … la trame. 4.‑   Ne relèvent pas du n° 58.04 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à …

Legal note

… chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), … la trame. 4.‑   Ne relèvent pas du n° 58.04 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à …

Section XV

Explanatory notes

… par :          a)    Barres          les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section … pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tables, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux.  On …

Legal note

… par :          a)    Barres          les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section … pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tables, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux.  On …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93

Classification opinions

… à sa partie inférieure quatre vis qui permettent de fixer un support brûleur dans lequel seront placés trois …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20

Classification opinions

… se dirigent et se déposent sur la pastille, pour former une fine couche de matériaux (conducteurs). Le système est …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12

Classification opinions

… suivante : point initial d’ébullition (PIE) à 35 °С; point final d’ébullition (PFE) à 210 °С; 5 % vol. distillé à 54 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

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