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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou …
Explanatory notes
… 96.12 ‑ Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou … métalliques et servent à imprimer une courbe qui matérialise le mouvement de l’aiguille de l’appareil … Les rubans en question sont le plus souvent tissés en matières textiles, mais ils peuvent également être en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs …
Explanatory notes
… 84.87 ‑ Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs … que les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques ( Chapitre 39 ), les courroies …Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.40
… de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.31
… Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.8 > 8423.82
… D'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5.000 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.4
… Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.33
… D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 1.000 cm³ …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409 > 8409.9 > 8409.91
… ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.20
… Pompes actionnées à la main, autres que celles des n°s 8413.11 ou 8413.19 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.2 > 8504.22
… D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10.000 kVA …