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Section I > Chapitre 5 > Position 0507

Explanatory notes

… et non découpés en forme, c'est‑à‑dire ayant subi un travail ne dépassant pas le râpage, le raclage, le … et becs. Les cornes de ce groupe peuvent être présentées avec ou sans leurs cornillons ou leur os frontal. Les bois …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… I.‑ BALLONS ET DIRIGEABLES Ce groupe vise les appareils de navigation aérienne plus légers que l'air, quel que soit … assurant les manœuvres.  Les ailes volantes peuvent avoir d'autres formes mais leur comportement aérodynamique …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602

Explanatory notes

… produits que le nitrate de glycérol ou d'un glycol. Avec les dynamites visées à l'alinéa 1) ci-dessus, ils …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

… superficiel des pièces métalliques, pour le polissage et la gravure des métaux et du verre, pour le travail des pierres, pour augmenter la solidité du béton ou …

Section III > Chapitre 15 > Position 1505

Explanatory notes

… et d'odeur nettement désagréable, retirée des eaux savonneuses ayant servi au dégraissage de la laine ou au …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4407

Explanatory notes

… Les bois de la présente position ne sont ni appointés ni travaillés aux extrémités, sous réserve des dispositions des … exclus de cette position : a)    Les bois équarris par un travail grossier à la scie, par exemple, ( n ° 44.03 ). …

Section I > Chapitre 5 > Position 0505

Explanatory notes

… d'oiseaux, les plumes et parties de plumes qui ont subi un travail plus poussé que les traitements prévus à la présente … la Note explicative de cette position). Les tuyaux de plume travaillés et les articles en tuyaux de plume sont classés …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… spectre électromagnétique (rayons gamma, rayons-X, rayons ultraviolets et rayons proches de l'infrarouge, par …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

Explanatory notes

… tulles ou des dentelles mais ne doivent pas être confondues avec ces dernières (voir la Note explicative du n° 58.04 ). …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… ou à fusil et les bombes aériennes. E)    Les harpons , avec ou sans tête explosive, pour canons, fusils …

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