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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.9 > 6802.99

Classification opinions

… opération de cuisson céramique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.1 > 7318.19

Classification opinions

… clou et dont l'autre extrémité est filetée ou taraudée. Adoption : 1963 …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2102 > 2102.20

Classification opinions

… magnésium servant de support. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2005 …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.2 > 5601.22

Classification opinions

… une enveloppe en papier à cigarettes. Application de RGI 4. Adoption : 1969 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.19

Classification opinions

… 84 ou 90. Voir également les Avis Ch. 85/1 et 8504.90/1. Adoption : 1958 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.10

Classification opinions

… de la RGI 2 a) et de la Note 1 f) de la Section XV. Adoption : 2001 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523 > 2523.90

Classification opinions

… ou de la pierre à chaux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.10

Classification opinions

… le « plateau » choisi contenant les documents à consulter. Adoption : 1972 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.90

Classification opinions

… les données relatives à la somme de monnaie à rendre. Adoption : 1971 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20

Classification opinions

… du miel, etc., conditionnées pour la vente au détail. Adoption : 1991 + 1994 …

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