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Section II > Chapitre 11 > Position 1104

Explanatory notes

… résidus ( n° 23.02 ). En ce qui concerne la distinction à établir entre les produits de la présente position et les … la présente position :         a)   Le riz décortiqué, semi-blanchi ou blanchi (mondé), même poli, glacé ou étuvé, et le … pas subi d’autres ouvraisons ( n° 10.08 ).         c)   Le blé dit bulgur sous forme de grains travaillés ( n° 19.04 ). …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811

Explanatory notes

… plastique (à l'exclusion des adhésifs) : 4811.51 - - Blanchis, d'un poids au m 2 excédant 150 g 4811.59 - - …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… ou partiellement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806

Explanatory notes

… la longueur des fibres, lesquelles sont généralement moins blanches et moins longues que celles de la laine de verre. … ( n° 68.12 ). La présente position couvre également les blocs sciés de diatomite et autres roches siliceuses. Les …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

Explanatory notes

… les scies combinées avec une boîte à onglets, formant un ensemble inséparable (dans ce cas, la scie doit jouer le … par le rapport de l'épaisseur au diamètre, qui est plus faible que dans ces fraises et par leur denture, qui est … rondes taillées à la façon des limes et effectuant un véritable découpage). 5)   Les lames droites non dentées …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5105

Explanatory notes

… ou bien les fibres subissent, sans passer par le stade préalable du cardage, un traitement préparatoire au peignage … fibres courtes sont éliminées, principalement sous forme de blousses; les débris végétaux qui n'ont pas disparu au … et restent comprises ici. Des ouvraisons, telles que le blanchiment et la teinture, n'ont pas pour effet de modifier …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

Explanatory notes

… émeraudes 7103.99 - - Autres La présente position couvre un ensemble de substances minérales naturelles le plus souvent … second paragraphe de la Note explicative du n° 71.02 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206

Explanatory notes

… de cuivre reposant généralement sur le sol et de dimensions variables, dont l'ouverture est recouverte d'une peau tannée …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3603

Explanatory notes

… gels sensibilisés, etc.), mais pas les explosifs les moins sensibles, comme l'ANFO (nitrate d'ammonium-fioul) à eux … utilisés dans les mines, carrières et chantiers de travaux publics. C)   Amorces à percussion : . 1)   Les amorces à …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Explanatory notes

… chimique qui présentent le caractère de cires , même solubles dans l'eau. Sont toutefois exclues les cires du … ou par tout autre procédé.  Les produits cireux solubles dans l'eau possédant des propriétés tensio‑actives … de poly(oxyéthylène) (polyéthylène glycol).  Elles sont solubles dans l'eau et entrent dans la préparation des …