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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7603
… Poudres et paillettes d'aluminium. …
Explanatory notes
… 76.03 ‑ Poudres et paillettes d'aluminium. 7603.10 ‑ Poudres à structure non … 7603.20 ‑ Poudres à structure lamellaire; paillettes La présente position comprend les poudres d’aluminium telles que définies dans la Note 8 …Section IX > Chapitre 45 > Position 4504 > 4504.10
… Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452 > 8452.90
… Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5905
… Revêtements muraux en matières textiles. …
Explanatory notes
… 59.05 ‑ Revêtements muraux en matières textiles. La présente position couvre les revêtements muraux en matières … support en toute matière. 5) Nontissés, dont l'endroit est recouvert de tontisses (à l'imitation du velours), …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de …
Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3104
… Engrais minéraux ou chimiques potassiques. …
Explanatory notes
… 31.04 - Engrais minéraux ou chimiques potassiques. 3104.20 - Chlorure de potassium 3104.30 - Sulfate de potassium 3104.90 - Autres La présente position comprend exclusivement , sous … sulfate de magnésium et de potassium, même pur . Il est à remarquer que les produits minéraux ou chimiques …Section V > Chapitre 25 > Position 2502
… Pyrites de fer non grillées. …
Explanatory notes
… 25.02 - Pyrites de fer non grillées. La présente position comprend toutes les pyrites … sont débarrassées de leur gangue. En poudre, leur teinte est généralement grisâtre. Les pyrites non grillées sont …Section V > Chapitre 25 > Position 2521
… Castines; pierres à chaux ou à ciment. …
Explanatory notes
… 25.21 - Castines; pierres à chaux ou à ciment. Sous la présente position, sont … à ciment proprement dites, à l'exclusion des pierres de l'espèce propres à la construction ( n ° s 25.15 ou 25.16 ). …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.22
… Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties …