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Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, … articles de friperie du n° 63.09;        b)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures … On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, … articles de friperie du n° 63.09;        b)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures … On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces …

Section XI

Explanatory notes

… 14;          d)   l'amiante (asbeste) du n° 25.24 et articles en amiante et autres produits des n°s 68.12 ou … excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant … 39), ainsi que les tresses, tissus et autres ouvrages de sparterie ou de vannerie en ces mêmes articles (Chapitre …

Legal note

… 14;          d)   l'amiante (asbeste) du n° 25.24 et articles en amiante et autres produits des n°s 68.12 ou … excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant … 39), ainsi que les tresses, tissus et autres ouvrages de sparterie ou de vannerie en ces mêmes articles (Chapitre …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.3 > 8502.39

Classification opinions

… un jet de vapeur chauffée sous haute pression et le convertit pour produire un mouvement rotatif d’une puissance … produit un courant électrique d’une puissance de 230 MVA à partir du mouvement rotatif de la turbine à vapeur. La … et la génératrice électrique fonctionnent ensemble pour convertir l’énergie thermique de la vapeur sous pression en …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.79

Classification opinions

… successifs, que l’on trouve aux abords des terrains de sport et autres sites d’accueil de spectateurs. L’assise est … de planches en métal. Les gradins présentent une structure ouverte. Application des RGI 1 (Note 1 k) de la Section XV … ) et 6. Adoption : 2023     … 2. Gradins mobiles ou portables susceptibles d’être déplacés à différents endroits …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement :        a)   de perles fines ou de culture ou … A)   Les n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou …

Legal note

… prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement :        a)   de perles fines ou de culture ou … A)   Les n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.60

Classification opinions

… ventilateur incorporé actionné par un moteur électrique et comportant un filtre chargé de purifier l'air ; 2°) une plaque perforée située dans la partie inférieure de la hotte et tenant lieu de plan de … destiné à recueillir les déchets liquides. L'armoire est ouverte sur le devant et est conçue de façon à être placée …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91

Classification opinions

… 1. Pochette à porter à la ceinture à surface extérieure en cuir souple sur … 26 x 13 x 8 cm). La pochette présente un grand compartiment sur le devant duquel sont fixées deux pochettes … aux regards, tous munis d'une fermeture à glissière. Le compartiment principal et la poche dorsale sont entièrement …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple); … du Chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à …

Legal note

… maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple); … du Chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à …

Section XV

Explanatory notes

… 36.06 );          c)   les coiffures métalliques et leurs parties métalliques, des n°s  65.06 ou 65.07 ;          d)   les montures de parapluies et autres articles du n°  66.03 ;          e)   les produits du … instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie;          ij)   les plombs de chasse …

Legal note

… 36.06 );          c)   les coiffures métalliques et leurs parties métalliques, des n°s  65.06 ou 65.07 ;          d)   les montures de parapluies et autres articles du n°  66.03 ;          e)   les produits du … instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie;          ij)   les plombs de chasse …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.80

Classification opinions

… l'impression des tissus par le procédé dit au tamis. Ces articles peuvent également être classés, selon l'espèce du … l'incendie, composée d'un corps en laiton pourvu d'une partie tubulaire permettant de la visser sur les conduites … par projection sur une plaque déflectrice placée à la partie inférieure de la tête. Application des RGI 1 et 6. …

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