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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de …
Classification opinions
… peinture de poudre métallique, le tout recouvert d'un tissu très léger de soie naturelle appliqué par pression. Adoption … comprend huit couvertures souples complètes destinées à être incorporées à des livres). Les impressions et … dispositif d'impression thermique qui obéit aux impulsions électriques produites par le télécopieur de départ. L'image …Section II > Chapitre 12
Explanatory notes
… Chapitre 12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences … graines oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que … ou pelés. Ils peuvent, en outre, avoir été soumis à un traitement thermique destiné principalement à en assurer une …Legal note
… graines oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.‑ Le n° 12.08 comprend non … d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, …Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6703 > 6703.00
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de …
Section V > Chapitre 26 > Position 2619 > 2619.00
… Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à … par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.20
… Thé vert (non fermenté) présenté autrement …
Classification opinions
… l'arbrisseau de l'espèce botanique Thea, même destinées à être utilisées en médecine. Application des RGI 1 et 6. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.1 > 7321.19
… Autres, y compris les appareils à combustibles solides …
Classification opinions
… 1. Barbecue non électrique, à usage domestique, en acier inoxydable …Section V > Chapitre 26 > Position 2614 > 2614.00
… Minerais de titane et leurs concentrés …