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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs … des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en …
Section I > Chapitre 2
… Viandes et abats comestibles …
Explanatory notes
… Chapitre 2 Viandes et abats comestibles Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne … dans le sens de la longueur), en quartiers, en morceaux, etc., les abats et les farines et poudres de viande ou … ( n° 23.01 ). D'une façon générale, les abats peuvent être groupés en quatre catégories : 1) Ceux qui sont …Legal note
… pas : a) en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation humaine; … non vivants (n°04.10); c) les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, … ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les …
Explanatory notes
… 84.74 - Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, … sont exclus d'ici les machines et appareils conçus pour être utilisés à titre principal pour le traitement de tels … matières colorantes organiques, à broyer les os, l'ivoire, etc., à agglomérer ou à mouler la poudre de liège, etc. I.- …Section II
… PRODUITS DU REGNE VEGETAL …
Explanatory notes
… Section II PRODUITS DU REGNE VEGETAL Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par …Legal note
… la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par …Section VII > Chapitre 40
… Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc …
Explanatory notes
… C hapitre 40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Notes. 1.‑ Sauf dispositions … a) à des matières synthétiques non saturées pouvant être transformées irréversiblement, par vulcanisation au … faite des huiles minérales dans le cas des caoutchoucs étendus aux huiles), de matières de charge, inertes ou …Legal note
… caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, … a) à des matières synthétiques non saturées pouvant être transformées irréversiblement, par vulcanisation au … faite des huiles minérales dans le cas des caoutchoucs étendus aux huiles), de matières de charge, inertes ou …Section XV > Chapitre 74
… Cuivre et ouvrages en cuivre …
Explanatory notes
… Chapitre 74 Cuivre et ouvrages en cuivre Note. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend … Plomb S Soufre Sn Etain Te Tellure Zn … (maillechort)); - la teneur éventuelle en étain est inférieure en poids à 3 % (voir alliages à base de …Legal note
… Plomb S Soufre Sn Etain Te Tellure Zn … (maillechort)); - la teneur éventuelle en étain est inférieure en poids à 3 % (voir alliages à base de …Section XIII > Chapitre 70
… Verre et ouvrages en verre …
Explanatory notes
… Chapitre 70 Verre et ouvrages en verre Notes. 1.- Le présent Chapitre ne … de baryum, d'aluminium, de manganèse, de magnésium, etc. Suivant leur composition, on peut distinguer … , combiné ou non avec le pressage, le soufflage ou l'étirage (pour la fabrication des bouteilles, des gobelets, …Legal note
… du n° 85.44, les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47; d) les … les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres, densimètres et autres articles et instruments du …Section XV > Chapitre 75
… Nickel et ouvrages en nickel …
Explanatory notes
… Chapitre 75 Nickel et ouvrages en nickel Notes de sous‑positions. 1.‑ Dans ce … de noyaux de bobines d'induction, comme écrans magnétiques, etc. 2) Les alliages nickel‑chrome et nickel‑chrome‑fer . Ils comprennent une gamme étendue d'alliages commerciaux qui ont pour caractéristiques …Legal note
… on entend par : a) Nickel non allié le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que : 1) la teneur en … 0,4 0,3 b) Alliages de nickel les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446
… Métiers à tisser. …