… - Non moulus 2510.20 ‑ Moulus Sont seuls repris dans cette position l'apatite et les autres phosphates de calcium … à du phosphate de calcium). Ces produits relèvent de cette position, même lorsqu'ils sont moulus afin d'être …
… utilisées comme fondants en sidérurgie. Les pierres de cette position sont également utilisées sous forme de poudres pour l'amendement des terres. Cette position ne comprend cependant pas les pierres …
… 4809.20 ‑ Papiers dits « autocopiants » 4809.90 ‑ Autres Cette position couvre certains papiers enduits, imprégnés ou … ou en feuilles. Les dimensions pour les produits de cette position sont stipulées dans la Note 8 du présent …
… minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. Cette position couvre les liquides pour freins hydrauliques … ainsi que de mélanges de glycols. Appartiennent également à cette position les liquides pour freins à base de …
… Isocyanates 2929.90 - Autres Parmi les composés repris dans cette position, on peut citer notamment : 1) Isocyanates* … utilisés pour la fabrication des polyuréthannes. Cette position ne comprend pas le poly(méthylène phényle …
… ne sont pas congelés (voir la Note explicative de cette position). Le terme congelé est défini dans les … congelées. 2) Le maïs doux en épis ou en grains , les carottes , les pois, etc., congelés même précuits, présentés …
… explicative du 74.07 sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend pas : a) Les fils de bronze … câbles et autres articles du n° 74.13 . e) Les fils et baguettes enrobés pour soudure ou dépôt de métal ( n° 83.11 …
… la présente position peuvent se présenter en pains aplatis (galettes), en grumeaux ou sous forme de farine grossière … texturée, propre à l'alimentation humaine. Sont exclus de cette position : a) Les lies ou fèces d'huiles ( n° 15.22 …
… embrayage ou d'un accélérateur à main ( n° 87.03 ), les bicyclettes pourvues d'un dispositif permettant de ne pédaler que d'une seule jambe ( n° 87.12 ). …
… est une matière généralement légère et fibreuse. Cette position couvre toutes les espèces de tourbes, … sont généralement utilisés comme terres de rempotage. Cette position ne comprend pas toutefois : a) Les fibres …
