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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que …
Classification opinions
… 1. Article argenté, en cire qui se présente sous la forme d'une poire. La production de ce type d'articles consiste à mouler la forme voulue dans de la cire et à projeter sur celle-ci du laiton (Cu-Zn) en poudre jusqu'à ce …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de …
Explanatory notes
… 26.20 ‑ Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de … de l’arsenic ou leurs composés. ‑ Contenant principalement du zinc : 2620.11 ‑ ‑ Mattes de galvanisation … cadmium, du chrome ou leurs mélanges 2620.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend les scories, cendres et résidus ( …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie …
Explanatory notes
… 14.01 ‑ Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie … ‑ Rotins 1401.90 ‑ Autres L'usage principal des matières premières entrant dans la présente position est la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de …
Explanatory notes
… 84.64 - Machines outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante ciment ou de … ou à polir 8464.90 - Autres La plupart des machines de la présente position sont actionnées mécaniquement. Mais, même …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.2
… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.46
… (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI); sels de ces produits …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7 > 0302.73
… Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2 > 0303.25
… Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en …
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9 > 0301.93
… Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, …