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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607
… Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 86.07 ‑ Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. … roues, et leurs parties : 8607.11 - - Bogies et bissels de traction 8607.12 - - Autres bogies et bissels 8607.19 - - … et leurs parties - Autres : 8607.91 - - De locomotives ou de locotracteurs 8607.99 - - Autres La …Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. …
Explanatory notes
… 66.02 - Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les exclusions mentionnées ci-après, cette position comprend les cannes, fouets, y compris les …Section II > Chapitre 7 > Position 0713
… Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. …
Explanatory notes
… 07.13 ‑ Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (+). 0713.10 ‑ Pois ( Pisum sativum ) 0713.20 ‑ Pois chiches ‑ Haricots ( … ou Vigna radiata ( L. ) Wilczek 0713.32 ‑ ‑ Haricots « petits rouges » (haricots Adzuki) ( Phaseolus ou Vigna …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806
Explanatory notes
… contenant du cacao (+). 1806.10 ‑ Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants 1806.20 ‑ Autres … composé essentiellement de pâte de cacao, le plus souvent aromatisée, et de sucre ou d'autres édulcorants; la pâte de … des amandes, des écorces d'oranges, etc. Le chocolat et les articles en chocolat se présentent, soit sous forme de …Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.20
… Tabacs partiellement ou totalement écôtés …
Classification opinions
… cas, de tabac oriental, et 2°) de 25 % en poids de tabac reconstitué. Les feuilles de tabac en bandes et le tabac … sont mélangés dans un silo par superposition contrôlée. Application des RGI 2 b) et 3 b). Adoption : 2001 …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. …
Explanatory notes
… 69.06 - Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. Il s'agit, dans la présente position, d'articles non réfractaires conçus, en règle générale, pour …Section V > Chapitre 27 > Position 2703
… Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. …
Explanatory notes
… 27.03 ‑ Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. La tourbe, constituée par des produits végétaux partiellement carbonisés, est une matière généralement …Section XI > Chapitre 50 > Position 5007
… Tissus de soie ou de déchets de soie. …
Explanatory notes
… 50.07 ‑ Tissus de soie ou de déchets de soie (+). 5007.10 ‑ Tissus … d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
… Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. …
Explanatory notes
… 37.03 - Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. … en couleurs (polychrome) 3703.90 - Autres Cette position couvre les surfaces sensibles non impressionnées … pellicules photographiques en rouleaux à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés ( …Section XV > Chapitre 81
… Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières …