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Section XI > Chapitre 58 > Position 5808 > 5808.10

Classification opinions

… petits plombs de 9 mm de longueur et de 2 mm d'épaisseur, juxtaposés sur toute la longueur et espacés de 2 mm. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40

Classification opinions

… bobines, la boîte ayant uniquement un rôle de contenant. Application de la Note 1 c) de la Section XVI. Adoption : …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23

Classification opinions

… : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24

Classification opinions

… : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29

Classification opinions

… : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40

Classification opinions

… à essence et au moteur électrique de fonctionner ensemble. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.9 > 3304.99

Classification opinions

… mentionnent qu'elle guérit les gerçures (peau et lèvres), apaise les brûlures et blessures superficielles, aide à …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80

Classification opinions

… à partir de ces technologies sans endommager le produit. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013   …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.29

Classification opinions

… un bras télescopique facilitant l'opération de cueillette. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204 > 6204.6 > 6204.62

Classification opinions

… présentés ensemble, conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir …

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