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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5104 > 5104.00
… Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4 > 8704.43
… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.20
… Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. - … discrets, tel qu’il est requis par la Note 12 b) 2°) du Chapitre 85, qui ne répondent pas à la définition des … imprimées pour la statistique ( n° 48.23 ). e) Les chargeurs de disques magnétiques ( disc packs ) et autres …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes …
Explanatory notes
… 70.01 - Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes … objets). Ils se caractérisent généralement par leurs arêtes tranchantes. B) Le verre (y compris le verre dit émail ) … les verres d'une autre nature, pour la fabrication au chalumeau d'émailleur d'articles de parure ou de fantaisie, …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, …
Explanatory notes
… 48.19 ‑ Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, … restent classées ici; il en est de même des emballages de chocolats ou de farines diététiques ornés d'images à … peuvent également comporter des garnitures (poignées, charnières, fermetures, cadres pour étiquettes, etc.) ou des …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, …
Explanatory notes
… de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, … le fumage. ‑ Huîtres : 0307.11 ‑ ‑ Vivantes, fraîches ou réfrigérées 0307.12 ‑ ‑ Congelées 0307.19 ‑ ‑ … ayant uniquement subi un blanchiment ou un autre type de choc thermique (qui n’ont pas pour effet d'entraîner une …Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8. …
Explanatory notes
… ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8. 1106.10 ‑ Des légumes à cosse secs du n° 07.13 … ou mouture de la moelle du sagoutier, des racines de manioc séchées, etc. Certains d'entre eux sont souvent soumis, en … en farines, semoules ou poudres, sont les marrons et les châtaignes, les amandes, les dattes, les bananes, les noix …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813 > 3813.00
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.10
… Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir …