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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2012
2007
2002
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Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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Tableaux de corrélation
1427 résultats pour "农村不动产权证办理期限<网址:zjw211.com>西安青河大学本科毕业证-群馬大学设计学位证<网址:zjw211.com>彭布罗克郡学院文凭毕业证怎么仿制xC"
Section X > Chapitre 48 > Position 4807
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Section VII > Chapitre 39 > Position 3910
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4413
Explanatory notes
… et sous pression. La masse volumique du bois métallisé
excède
généralement 3,5 g/cm 3 . La densification a pour …
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Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
Explanatory notes
… Cette position comprend les tubes et tuyaux composés
exclusivement
de caoutchouc vulcanisé non durci, ainsi que …
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Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
Explanatory notes
… bavettes, les ceintures, les ceintures‑corsets, etc. Sont
exclus
de ce Chapitre : a) Les vêtements et accessoires …
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Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
Explanatory notes
… de tuyauterie, bouchons, articles d'hygiène, etc. Sont
exclus
de la présente position, notamment : a) Les …
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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
Explanatory notes
… ait une valeur normale par rapport à la collection. Sont
exclus
de cette position : a) Les cartes maximum et les …
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Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
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Section X > Chapitre 49 > Position 4905
Explanatory notes
… pour autant qu 'ils ne constituent pas des jouets. Sont
exclus
de la présente position : a) Les livres comportant …
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Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
Explanatory notes
… rotin 4602.19 - - Autres 4602. 90 - Autres Sous réserve des
exclusions
qui figurent dans les Considérations générales du …
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