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Section IV > Chapitre 20 > Position 2003

Explanatory notes

… La présente position couvre les champignons (y compris les pieds de champignons) et les truffes, à l'exception des …

Section II > Chapitre 9 > Position 0907

Explanatory notes

… et séchées ensuite au soleil. 3)  Les griffes, queues ou pédoncules brisés de girofle. Ce sont de petites branches, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503

Explanatory notes

… les parties des machines relevant des deux positions précédentes. Parmi les parties dont il s'agit, on peut …

Section II > Chapitre 8 > Position 0814

Explanatory notes

… (y compris d'orange amère ou bigarade), de citron ou de cédrat. Elles sont, le plus souvent, destinées à être …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7413

Explanatory notes

… une âme en acier ou en un autre métal, pourvu que le cuivre prédomine en poids (voir la Note 7 de la Section XV). …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538

Explanatory notes

… les parties des matériels relevant des trois positions précédentes. Sont notamment classés ici, pour autant qu' ils …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… exclues les fèves de soja torréfiées utilisées comme succédané du café ( n° 21.01 ). ° °   ° Note explicative de …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7801

Explanatory notes

… 7801.91 ‑ ‑ Contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids 7801.99 ‑ ‑ Autres La présente position …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… de plaques pour la photogravure, la lithographie et autres procédés d'impression et de reproduction, etc. La présente …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548

Explanatory notes

… Les parties reprises plus spécifiquement dans les positions précédentes du présent Chapitre ou exclues par la Notes 1 de …

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